Mentions légales AMB Travaux

En vigueur au 02/11/2022

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La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par AMB Travaux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro B 800 095 903 dont le siège social est situé à Saint-Cassien. 

N° de TVA intracommunautaire : FR23800095903

N° SIRET : 80009590300038

ARTICLE 2 – REALISATION

Réalisation :

SARL 2d
3 route de Parentignat, 63500 Issoire
SARL au capital de 2 500 €
N° SIRET : 83217501200026
Tel : 04 73 56 34 24

ARTICLE 3 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

ARTICLE 4 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.